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Marques déposées par GANTE
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L'île aux oiseaux
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'île aux oiseaux
GANTE

Numéro de dépôt :
4409882
Date de dépôt :
04/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/12/2027
L\'île aux oiseaux de GANTE

Présentation de la marque L'île aux oiseaux

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2017 par GANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'île aux oiseaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-52 du 29 décembre 2017.

Le déposant est GANTE domicilié(e) 8 IMPASSE DE RASEYRE - 31300 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GANTE SA, Madame LUCIE DOS RAMOS domicilié(e) 8 IMPASSE DE RASEYRE - 31300 - TOULOUSE - France.

La marque L'île aux oiseaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4409882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'île aux oiseaux arrivera à expiration en date du 4 décembre 2027.

GANTE a également déposé les autres marques suivantes : L'ILE AUX OISEAUX , LES MARQUISES , LES 2 FONT LA PAIRE , BORNEO SPORTS , BORNEO , So ? Confort


GANTE - 8 IMPASSE DE RASEYRE - 31300 - TOULOUSE - France


GANTE SA, Madame LUCIE DOS RAMOS - 8 IMPASSE DE RASEYRE - 31300 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage.